Mentions légales
ACCES AU SITE
A l'exception du coût de connexion, l'accès au contenu de ce site est gratuit. Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier, interr ompre temporairement ou de manière définitive tout ou partie de ce site et ce sans informer l'utilisateur au préalable. Aucune responsabilité de ce fait ne pourra être encourue par SOBAC.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, et plus généralement toutes les créations relevant du droit d'auteur et des droits voisins intégrées dans le site sont la propriété de la société SOBAC ou de tiers ayant autorisé SOBAC à les utiliser. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des éléments précédemment cités, seuls ou intégrés à d'autres éléments sans autorisation préalable de la société SOBAC est prohibée et engage la responsabilité de l'utilisateur comme visé par l'article L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La copie et la reproduction des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé. Toute utilisation de copie ou reproduction utilisée à d'autres fins est expressément interdite et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens de l'article L 122-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des marques, logos et autres signes distinctifs ou droits de propriété industrielle figurant sur le site et appartenant à ABCD International ou à des tiers ayant autorisé SOBAC à les utiliser, est interdite et constitutive de contrefaçon.
LIMITATION DE RESPONSABILITE
SOBAC se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. SOBAC ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. SOBAC décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site SOBAC en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs.
FORMULAIRE DE COLLECTE DE DONNEES PERSONNELLES
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à améliorer la relation client et le traitement des demandes d'informations adressées à SOBAC. Les destinataires des données sont le service marketing de la société SOBAC. Le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1480080.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 et relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent.
Pour l’exercer, adressez-vous à :
SOBAC
Service Marketing
4-8 rue des Carriers Italiens
91350 Grigny
Téléphone : 01 69 02 44 46
E-mail : contact@sobac.net
EDITEUR DU SITE SOBAC.NET
SOBAC
4-8 rue des Carriers Italiens
91350 Grigny
SA au capital de 45 734.71 €
429 071 160 RCS Evry
APE 4332 B
TVA FR 18 429 071 160
Téléphone : 01 69 12 45 45
E-mail : contact@sobac.net
Directeur de la publication : Daniel Mamane
L’hébergement du site est assuré par la société OVH